Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA MAG-WWW.LA-DA.COM
FD CONSEIL - SARL

Numéro de dépôt :
3141355
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2012
DA MAG-WWW.LA-DA.COM de FD CONSEIL

Présentation de la marque DA MAG-WWW.LA-DA.COM

Déposée le 14 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FD CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DA MAG-WWW.LA-DA.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FD CONSEIL domicilié(e) 480, avenue André Ampère, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 361 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric FROGER FD CONSEIL - France.

La marque DA MAG-WWW.LA-DA.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA MAG-WWW.LA-DA.COM est expirée depuis le 14 janvier 2012.

FD CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LES ASSISES DE L'EMPLOYABILITÉ , LA-DA(.COM) , ExpoSnacking , Vending PlanogramBuilder , ExpoVending , *DA-[MAG].COM , AFFICHES MENU , “ DA[mag] , Take A Way LE NEWS DE LA RESTAURATION NOMADE


FD CONSEIL - SARL - 480, avenue André Ampère, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France - SIREN 422361030


Monsieur Eric FROGER FD CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Appareils d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Papier, carton et produits en ces matières à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Produits de l'imprimerie. Articles de reliure. Photographies. Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés, affiches Edition de livres et de revues. Publication de livres. Publication de textes "autres que des textes publicitaires". Education, formation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.